Voici les dernières décisions relatives à l’urbanisme :

Délib. approbation du Plan Local d’Urbanisme

Délib. instauration Droit de Préemption Urbain

Délib. instauration Permis de Démolir

Délib. modification n° 1 du PLU

Arrêté relatif à la modification simplifiée n°1 du PLU

Le PLU approuvé avec le rapport du commissaire enquêteur ainsi que l’ensemble des pièces du dossier sont disponibles en mairie ou en cliquant ici.

Voici les comptes-rendus des dernières réunions municipales :

Réunion du 8 avril 2019

Réunion du 28 février 2019

Réunion du 13 décembre 2018

Réunion du 29 novembre 2018

Réunion du 25 Septembre 2018

Réunion du 19 Juillet 2018

Réunion du 9 Mai 2018

Réunion du 12 Avril 2018

Réunion du 22 Février 2018

Réunion du 23 Décembre 2017

Réunion du 23 Novembre 2017

Les règlements

Règlement du service de l’EAU

Les arrêtés permanents

Stationnement interdit Ch. Pré la Cour pendant les saisons d’été et d’hiver

Limitation de vitesse à 30 km/h sur les RD 49 et RD 227

Limitation de la durée de stationnement en agglomération

Limitation de vitesse à 30 km/h sur la RD 993B

Limitation de vitesse à 30 km/h sur le Chemin Pré la Cour

Les arrêtés temporaires

Permission de voirie du 20/05 au 28/06/2019

Par arrêté préfectoral n° 05-2016-10-21-001 du 21/10/2016 la Communauté de Communes du Buëch-Dévoluy (C.C.B.D.) a été créée par fusion et regroupe désormais 20 communes dont celle d’ASPREMONT.

Actualités

Retrouvez toutes les informations pratiques, actualités, animations, offres d’emploi du territoire … sur le site de la Maison de Services Au Public.

Les élus municipaux

Jacques FRANCOU (maire)

Michèle GARAGNON (1^ère adjointe)

Michel MANET (2^ème adjoint)

Gilles BLANCHARD (3^ème adjoint)

Jean-Philippe ESCANDE

Marie-Ange DE PRAETER

Magali BONIFAY

David GALLIANO